Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fondation des Fruits et des Légumes FFL
M. jaunault Frédéric

Numéro de dépôt :
4074555
Date de dépôt :
09/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/03/2024
Fondation des Fruits et des Légumes FFL de jaunault Frédéric

Présentation de la marque Fondation des Fruits et des Légumes FFL

Déposée le 9 mars 2014 par monsieur jaunault Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Fondation des Fruits et des Légumes FFL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est monsieur jaunault Frédéric domicilié(e) 60 rue victor hugo - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jaunault Frédéric domicilié(e) 60 rue victor hugo - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque Fondation des Fruits et des Légumes FFL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fondation des Fruits et des Légumes FFL est expirée depuis le 9 mars 2024.

jaunault Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : Atelier des Fruits et des Légumes AFL , Le Cordon Vert , Jaunault Frédéric , Championnat de France de Sculpture sur Fruits et Légumes , AIFL Académie Internationale des Fruits et Légumes , Institut des Fruits et des Légumes IFL


M. jaunault Frédéric - 60 rue victor hugo - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


M. jaunault Frédéric - 60 rue victor hugo - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.